Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.R.M
/
SPL CITIVIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPL CITIVIA
S.E.R.M., S.A

Numéro de dépôt :
4221987
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
SPL CITIVIA de S.E.R.M

Présentation de la marque SPL CITIVIA

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) S.E.R.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPL CITIVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.R.M domicilié(e) 5 RUE LEFEBVRE - 68053 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 749 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROSPECTIV, SARL, M. ERIC ROHMER domicilié(e) 6 RUE DE MULHOUSE - 68000 - COLMAR - France.

La marque SPL CITIVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPL CITIVIA arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

S.E.R.M a également déposé les autres marques suivantes : SEM CITIVIA


S.E.R.M., S.A - 5 RUE LEFEBVRE - 68053 - MULHOUSE - France - SIREN 378749972


PROSPECTIV, SARL, M. ERIC ROHMER - 6 RUE DE MULHOUSE - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

études de projets techniques.