Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERMA
S.E.R.M.A.

Numéro de dépôt :
1003796
Date de dépôt :
06/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SERMA

Déposée le 6 décembre 1976 par S.E.R.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.R.M.A. domicilié(e) (Société d'Entretien et de Réparation de Matériel Automobile) (S.A.), Route de Paris 01440 VIRIAT. - France.

La marque SERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SERMA est expirée depuis le 6 décembre 1986.


S.E.R.M.A. - (Société d'Entretien et de Réparation de Matériel Automobile) (S.A.), Route de Paris 01440 VIRIAT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-006

Véhicules routiers, remorques, semi-remorques, dispositifs d'attelage, de freinage et de signalisation pour véhicules routiers, remorques ou semi-remorques.Moules pour matériaux de construction (béton,).Moules pour éprouvettes de laboratoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.