Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT ELME
Numéro de dépôt :
1280582
Date de dépôt :
28/03/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/1994
Présentation de la marque SAINT ELME
Déposée le 28 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.R.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SAINT ELME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT ELME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280582.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT ELME est expirée depuis le 28 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02