Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ZENIT
S.E.R.A.I.L. Station d'Expérimentation Rhône-Alpes et d'Informations Légumes (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
98750159
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ZENIT

Déposée le 14 septembre 1998 par l'association loi 1901 S.E.R.A.I.L. Station d'Expérimentation Rhône-Alpes et d'Informations Légumes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZENIT »

Le déposant est l'association loi 1901 S.E.R.A.I.L. Station d'Expérimentation Rhône-Alpes et d'Informations Légumes domicilié(e) 123 Chemin du Finday, 69126 BRINDAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 758 271 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERAIL Monsieur Jean-Pierre THICOIPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 42

S.E.R.A.I.L. Station d'Expérimentation Rhône-Alpes et d'Informations Légumes a également déposé les autres marques suivantes : N LABO TEST


S.E.R.A.I.L. Station d'Expérimentation Rhône-Alpes et d'Informations Légumes (Association Loi 1901) - 123 Chemin du Finday, 69126 BRINDAS - France - SIREN 419758271


SERAIL Monsieur Jean-Pierre THICOIPE - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305696 - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 2000-08-21

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

- grille d'aide à la décision pour le conseil en fertilisation.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.