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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.P.T. D'ARMOR (Société d'Etudes de Produits et Techniques D'ARMOR) RP 3710
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BioInnovation
Marque expirée - Marque en non vigueur

BioInnovation
S.E.P.T. D'ARMOR (Société d'Etudes de Produits et Techniques D'ARMOR) S.A.S. RP 3710

Numéro de dépôt :
3503335
Date de dépôt :
29/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2017
BioInnovation de S.E.P.T. D\'ARMOR (Société d\'Etudes de Produits et Techniques D\'ARMOR) RP 3710

Présentation de la marque BioInnovation

Déposée le 29 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.P.T. D'ARMOR (Société d'Etudes de Produits et Techniques D'ARMOR) RP 3710 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BioInnovation »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.P.T. D'ARMOR (Société d'Etudes de Produits et Techniques D'ARMOR) RP 3710 domicilié(e) 0 AVENUE PAUL DUPLAIX,56037 VANNES CEDEX - 56037 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 672 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.P.T. D'ARMOR (Société d'Etudes de Produits et Techniques D'ARMOR) RP 3710 domicilié(e) 0 AVENUE PAUL DUPLAIX,56037 VANNES CEDEX - 56037 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioInnovation est expirée depuis le 29 mai 2017.


S.E.P.T. D'ARMOR (Société d'Etudes de Produits et Techniques D'ARMOR) S.A.S. RP 3710 - 0 AVENUE PAUL DUPLAIX,56037 VANNES CEDEX - 56037 - France - SIREN 316672153


S.E.P.T. D'ARMOR (Société d'Etudes de Produits et Techniques D'ARMOR) RP 3710 - 0 AVENUE PAUL DUPLAIX,56037 VANNES CEDEX - 56037 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-03

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides.