S.E.P. – Société d'Echantillonnage du Perche – “ VISUALIS ”, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3097727
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
Présentation de la marque VISUALIS
Déposée le 27 avril 2001 par la société S.E.P. – Société d'Echantillonnage du Perche – “ VISUALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VISUALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la société S.E.P. – Société d'Echantillonnage du Perche – “ VISUALIS domicilié(e) 30, rue Edith Cavell - 92411 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque VISUALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VISUALIS est expirée depuis le 27 avril 2021.
S.E.P. – Société d'Echantillonnage du Perche – “ VISUALIS ”, Société par Actions Simplifiée - 30, rue Edith Cavell - 92411 - COURBEVOIE - France
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Inscription le 14 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430056 - Publication au BOPI 2006-03-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469135 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-28
Couleurs, couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; vernis, émaux (vernis) ; émaux pour la peinture ; laques ; teintures pour le bois ; couleurs pour céramiques ; liants pour couleurs ; épaississants pour couleurs ; diluants pour couleurs ; peintures ; liants et diluants pour peinture ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, échantillons de tous ces produits. Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; enveloppes, classeurs, albums, livres, catalogues, cavaliers pour fiches ; enseignes en papier ou en carton ; brochures, cahiers ; autocollants (articles de papeterie) ; échantillons de tous ces produits. Colonnes d'affichage non métalliques ; baguettes en bois pour le lambrissage ; lames de parquets ; bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois mi-ouvré ; boiseries ; cadres et châssis de fenêtres non métalliques ; cadres de portes non métalliques ; carrelages non métalliques ; corniches non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; volets non métalliques ; échantillons de tous ces produits. Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement ; linge de lit, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; linge de table, nappes, toiles cirées (nappes) ; torchons ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de ménage, chiffons ; housses de protection pour meubles ; rideaux et stores en matières textiles ; mouchoirs (en matières textiles) ; housses de coussins ; couvertures de voyage ; linge de maison ; étoffe pour meubles ; échantillons de tous ces produits. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis), papiers peints ; moquettes ; échantillons de tous ces produits.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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