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Marques déposées par S.E.P.N. (Société d'Etudes de Produits Nouveaux
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CADRILIGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRILIGNE
S.E.P.N. (Société d'Etudes de Produits Nouveaux)

Numéro de dépôt :
1111676
Date de dépôt :
30/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CADRILIGNE

Déposée le 30 octobre 1979 par S.E.P.N. (Société d'Etudes de Produits Nouveaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CADRILIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.P.N. (Société d'Etudes de Produits Nouveaux) domicilié(e) (S.A.R.L.), 175, avenue du Général Galliéni, 93140 BONDY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES. - France.

La marque CADRILIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21 28

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CADRILIGNE est expirée depuis le 30 octobre 1989.


S.E.P.N. (Société d'Etudes de Produits Nouveaux) - (S.A.R.L.), 175, avenue du Général Galliéni, 93140 BONDY. - France


CABINET ORES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

Matériaux de construction;maisons transportables.Meubles, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage, matériaux pour la brosserie.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].