Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAUFFAGE GAZ MODULABLE
Numéro de dépôt :
1017453
Date de dépôt :
17/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHAUFFAGE GAZ MODULABLE
Déposée le 17 mai 1977 par la société S.E.P.I. Société d'Edition et de Propagande Industrielles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAUFFAGE GAZ MODULABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHAUFFAGE GAZ MODULABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1017453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHAUFFAGE GAZ MODULABLE est expirée depuis le 17 mai 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-029