Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.P.I.CI
/
MODULOROC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOROC
S.E.P.I.CI S.A.

Numéro de dépôt :
1294365
Date de dépôt :
14/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2004
MODULOROC de S.E.P.I.CI

Présentation de la marque MODULOROC

Déposée le 14 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) S.E.P.I.CI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.P.I.CI domicilié(e) Zone Industrielle, 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2037577) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 326 309 .

La marque MODULOROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294365.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOROC est expirée depuis le 14 novembre 2004.


S.E.P.I.CI S.A. - Zone Industrielle, 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2037577) - France - SIREN 312326309


Renouvellement sans limitation le 5 septembre 1994 n°2037577 - Publication au BOPI 1994-09-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Pierre reconstituée pour revètement mural à coller.