Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.E.P.I.C
/
MODULOJOINT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOJOINT
S.E.P.I.C.

Numéro de dépôt :
1250250
Date de dépôt :
09/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2003

Présentation de la marque MODULOJOINT

Déposée le 9 septembre 1983 par la société S.E.P.I.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOJOINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.E.P.I.C domicilié(e) Zone Industrielle, 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2021325) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 326 309 .

La marque MODULOJOINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOJOINT est expirée depuis le 9 septembre 2003.

S.E.P.I.C a également déposé les autres marques suivantes : MODULOUTIL , MULTICOLLE , BATIJOINT , COLLEPIERRE , BRICOPLATRE , MODULOPLAC , MODULOBRIC


S.E.P.I.C. - Zone Industrielle, 77480 BRAY SUR SEINE (dossier no 2021325) - France - SIREN 312326309


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 1993 n°2021325 - Publication au BOPI 1993-07-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12

Inscription le 8 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273326 - Publication au BOPI 1999-03-08

Mortier de jointement pour plaque de pierre et briquette de parement.