Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.A
/
ROYAN AFFAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAN AFFAIRES
S.E.P.A. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1731432
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/1997

Présentation de la marque ROYAN AFFAIRES

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAN AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.P.A domicilié(e) 9, rue de Cheverus, 33000 BORDEAUX - France.

La marque ROYAN AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAN AFFAIRES est expirée depuis le 30 décembre 1997.

S.E.P.A a également déposé les autres marques suivantes : 47 AFFAIRES , BERGERAC AFFAIRES , ROCHEFORT AFFAIRES , MEDOC AFFAIRES , ZOOM SUR LE SAVOIR-FAIRE ART & image , 40 HEBDO , "HEBDO-AFFAIRES" , SARLAT AFFAIRES , ANGOULEME AFFAIRES , LA ROCHELLE AFFAIRES


S.E.P.A. (S.A.R.L.) - 9, rue de Cheverus, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Papier carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, Education et divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.