Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison des Viandes du Bazadais
S.E NEGOCE, SAS

Numéro de dépôt :
4083348
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2024
Maison des Viandes du Bazadais de S.E NEGOCE

Présentation de la marque Maison des Viandes du Bazadais

Déposée le 10 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Maison des Viandes du Bazadais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E NEGOCE domicilié(e) 6 LIEU DIT DARMAND - 33430 - MARIMBAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 143 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E NEGOCE, M. ESPAGNET Stéphane domicilié(e) 6 LIEU DIT DARMAND - 33430 - MARIMBAULT - France.

La marque Maison des Viandes du Bazadais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083348.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison des Viandes du Bazadais est expirée depuis le 10 avril 2024.


S.E NEGOCE, SAS - 6 LIEU DIT DARMAND - 33430 - MARIMBAULT - France - SIREN 793143116


S.E NEGOCE, M. ESPAGNET Stéphane - 6 LIEU DIT DARMAND - 33430 - MARIMBAULT - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; viande bénéficiant de l'indication géographique protégée Boeuf de Bazas.