Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DVD'OR
S.E.N.O. (SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES) S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99816565
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque DVD'OR

Déposée le 11 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.N.O. (SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DVD'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.N.O. (SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES domicilié(e) Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 956 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette PANNETIER - France.

La marque DVD'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DVD'OR est expirée depuis le 11 octobre 2009.

S.E.N.O. (SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES a également déposé les autres marques suivantes : STARS TV HORS SERIES , LYCEE.COM , DVDmaniaque , FOOT N.1 , FICHE LYRICS , TOUT , FOOT N.1 , BOYS BAND MAG , DVD'OR , DVDmaniaque


S.E.N.O. (SOCIETE DES EDITIONS NOUVELLES ET ORIGINALES) S.A.R.L. - Siège social : 48/50 boulevard Sénard, 92210 SAINT-CLOUD - France - SIREN 382956290


Madame Colette PANNETIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques et numériques (notamment disques compacts (audio-vidéo), CD-ROM (Cédéroms), DVD (disques numériques à usage varié)), disques acoustiques et à lecture optique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs.