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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.M
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CARTOBRUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTOBRUN
S.E.M SAS

Numéro de dépôt :
3526876
Date de dépôt :
24/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2017
CARTOBRUN de S.E.M

Présentation de la marque CARTOBRUN

Déposée le 24 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOBRUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.M domicilié(e) 150 AVENUE ARISTIDE BRIAND, BP 65,92224 BAGNEUX CEDEX - 92224 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 029 210 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.M domicilié(e) 150 AVENUE ARISTIDE BRIAND, BP 65,92224 BAGNEUX CEDEX - 92224 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOBRUN est expirée depuis le 24 septembre 2017.

S.E.M a également déposé les autres marques suivantes : Hauts de S.E.M. , DOMINIQUE CASSEGRAIN , DISTRIBAC , CARTOBAC


S.E.M SAS - 150 AVENUE ARISTIDE BRIAND, BP 65,92224 BAGNEUX CEDEX - 92224 - France - SIREN 682029210


S.E.M - 150 AVENUE ARISTIDE BRIAND, BP 65,92224 BAGNEUX CEDEX - 92224 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 3 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°657320 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-11-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Bac de stockage en carton.