Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALDEA
S.E.M.T.E.E., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3179723
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
CALDEA de S.E.M.T.E.E

Présentation de la marque CALDEA

Déposée le 14 août 2002 par la Société Anonyme (SA) S.E.M.T.E.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALDEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.M.T.E.E domicilié(e) Parc de la Mola, 10, ESCALDES-ENGORNAY - Andorre.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CALDEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALDEA est expirée depuis le 14 août 2022.

S.E.M.T.E.E a également déposé les autres marques suivantes : THERMOLUDISME , CALDEA CENTRE TERMOLUDIC THERMOLUDISME , JUST BIO BY CALDEA , CALDEA CENTRE TERMOLUDIC THERMOLUDISME


S.E.M.T.E.E., Société Anonyme - Parc de la Mola, 10, ESCALDES-ENGORNAY - Andorre


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-51

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 22 août 2012 n°2507545 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-22

Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical. Supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières [métaux précieux et leurs alliages] ou en plaqué, à savoir : porte-cigares en métaux précieux, porte-cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, porte-cure-dents en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, porte-serviettes en métaux précieux, horloges, horloges atomiques, cabinets [boites] d'horloges, horloges électriques, huiliers en métaux précieux, insignes en métaux précieux, boutons de manchettes, médaillons [bijouterie], récipients pour le ménage en métaux précieux, ustensiles de ménage en métaux précieux, ménagères [huiliers] en métaux précieux, alliages de métaux précieux, métaux précieux bruts ou mi-ouvrés, lingots de métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, montres, boîtiers de montres, objets d'art en métaux précieux, bagues (bijouterie), articles de bijouteries, boîtes en métaux précieux, bonbonnières en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, fixe-cravates, ustensiles de cuisine en métaux précieux, épingles de parure, étuis à cigares (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en métaux précieux, gobelets en métaux précieux. Papier, carton ; produits en ces matières [papier, carton)] à savoir : porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, anneaux de cigares, atlas, bagues de cigares, cahiers, calendriers, papiers calque, dessous de chopes à bières, couches en papier ou en cellulose [à jeter], couches-culottes en papier ou en cellulose [à jeter], couvertures [papeterie], figurines [statuettes] en papier mâché, essuie-mains en papier, mouchoirs de poche [en papier], papier d'armoire [parfumé ou non], papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier paraffiné, prospectus, publications, tapis de table en papier, timbres-poste, serviettes de toilette en papier, revues (périodiques), sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ]sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier] sacs à ordures [en papier], fournitures scolaires, serviettes à démaquiller [en papier], serviettes de table [en papier], serviettes de toilette [en papier], sets de table [en papier], linge de table [en papier], serviettes de table [en papier]. Produits de l'imprimerie ; affiches, dépliants, catalogues ; photographies, clichés ; papeteries ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Cuir et imitation du cuir. Produits en ces matières [cuir et imitation du cuir] à savoir : sacs d'alpinistes, bandoulières [courroies] en cuir ; bourses, caisses en cuir ou en carton-cuir, sacs de campeurs, cartables, porte-cartes [portefeuilles], étuis pour clés [maroquinerie], coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, étuis pour clés [maroquinerie], porte-musique, sacs de plage, porte-cartes [portefeuilles], porte-documents, porte-monnaie non en métaux précieux, réticules [sacs à main], sacs à roulettes, sachets [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir], sacoches à outils [vides], sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en cuir], sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], serviettes [maroquinerie], serviettes d'écoliers, cannes-sièges, traits [harnachement], trousses de voyage [maroquinerie], coffre de voyage, sacs de voyage. Malles et valises. Sacs. Parapluies. Parasols. Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : chaises (sièges), chaises longues, objets d'art en porcelaine, en assiettes non en métaux précieux, auges, récipients à boire, récipients calorifuge pour boissons, boîtes à savon, boîtes à thé [non en métaux précieux], bonbonnes, bonbonnières [non en métaux précieux], tire-bouchons, bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles. Cure dents. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué, à savoir : bouteilles réfrigérantes, porte-cure-dents non en métaux précieux, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, distributeurs de papier hygiénique, distributeurs de savon, boites en métal pour la distribution de serviettes en papier, siphons pour eaux gazeuses, bouteilles isolantes, nécessaires pour pique-niques [vaisselle], ouvre-bouteilles, distributeurs de papier hygiénique, couvercles de plats, plats en papier, plats non en métaux précieux, seau à rafraîchir, récipients à boire, récipients calorifuges, bouteilles réfrigérantes, ronds de serviettes (non en métaux précieux), sacs isothermes, boîtes à savon, distributeurs de savon, porte-savon, services [vaisselle] non en métaux précieux, boîtes pour la distribution de serviettes en papier métalliques, porte-serviettes non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, tire-bouchons, torchons [chiffons] de nettoyage, vaisselle non en métaux précieux. Verrerie, porcelaine, faïence, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, chopes à bière, boîte en verre, cristaux (verrerie), enseignes en porcelaine ou en verre, figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, flacons non en métaux précieux, mosaïque en verre non pour la construction, poteries, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité. Transports ; organisation de voyages ; réservation de places pour le voyage ; distribution de journaux. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; location d'équipements pour les sports ; édition de livres, de revues ; production de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration ; réservations d'hôtels, de logements, de restaurants. Salons et soins paramédicaux, d'hygiène, de coiffure et de beauté ; gestion des centres de loisir, d'activités ludiques en rapport avec l'eau et le thermalisme en général à vocation de détente, de loisir, d'entretien corporel et de forme dans le domaine de la santé, gestion des centres aquatiques, centres thermoludiques, établissements de balnéothérapie et de thalassothérapie, à vocation ludique. Tissus. Produits textiles à savoir serviettes et linge de bain [à l'exception de l'habillement], gants de toilette, serviettes à démaquiller [en matières textiles], serviettes de toilette [en matières textiles]. Vêtements, notamment à usage sportif, maillots de bains.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.