Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONPAIN LA BAGUETTE JURASSIENNE
S.E.M. MONPAIN (SARL Coopérative)

Numéro de dépôt :
1727233
Date de dépôt :
11/10/1990
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
11/10/2000
MONPAIN LA BAGUETTE JURASSIENNE de S.E.M. MONPAIN (SARL Coopérative

Présentation de la marque MONPAIN LA BAGUETTE JURASSIENNE

Déposée le 11 octobre 1990 par S.E.M. MONPAIN (SARL Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « MONPAIN LA BAGUETTE JURASSIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.M. MONPAIN (SARL Coopérative), domicilié(e) 17 rue Jules Bury LONS LE SAUNIER 39016 - France.

La marque MONPAIN LA BAGUETTE JURASSIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONPAIN LA BAGUETTE JURASSIENNE est expirée depuis le 11 octobre 2000.


S.E.M. MONPAIN (SARL Coopérative) - 17 rue Jules Bury LONS LE SAUNIER 39016 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Produits de panification à savoir: baguettes fabriquées à partir de farine broyée à la meule de pierre