Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASCOTT
S.E.M. JANIN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1334539
Date de dépôt :
11/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1995

Présentation de la marque MASCOTT

Déposée le 11 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.M. JANIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.M. JANIN domicilié(e) Geste, 49600 BEAUPREAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque MASCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASCOTT est expirée depuis le 11 décembre 1995.


S.E.M. JANIN S.A.R.L. - Geste, 49600 BEAUPREAU. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Meubles, glaces (miroirs).