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Marques déposées par S.E.M.I.T.R.A.T
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FIL BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIL BLEU
S.E.M.I.T.R.A.T.

Numéro de dépôt :
92450374
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque FIL BLEU

Déposée le 21 décembre 1992 par S.E.M.I.T.R.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « FIL BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est S.E.M.I.T.R.A.T., domicilié(e) Hôtel de Ville, 37000 TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMITRAT - France.

La marque FIL BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIL BLEU est expirée depuis le 21 décembre 2002.

S.E.M.I.T.R.A.T a également déposé les autres marques suivantes : FIL BLEU


S.E.M.I.T.R.A.T. - Hôtel de Ville, 37000 TOURS - France


SEMITRAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Appareil de locomotion par terre, véhicules à savoir autobus.Service de transport en commun de personnes d'une place à une autre

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.