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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.M.I.T.R.A.T
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FIL BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FIL BLEU
S.E.M.I.T.R.A.T., Société Anonyme d'Economie Mixte des Transports publics de voyageurs de l'Agglomération Tourangelle

Numéro de dépôt :
92416096
Date de dépôt :
22/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2012

Présentation de la marque FIL BLEU

Déposée le 22 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) S.E.M.I.T.R.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIL BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.M.I.T.R.A.T domicilié(e) Hôtel de Ville,37000 TOURS (dossier no 2219431) - 37000 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2219431) - 92593 - France.

La marque FIL BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIL BLEU est expirée depuis le 22 avril 2012.

S.E.M.I.T.R.A.T a également déposé les autres marques suivantes : FIL BLEU


S.E.M.I.T.R.A.T., Société Anonyme d'Economie Mixte des Transports publics de voyageurs de l'Agglomération Tourangelle - Hôtel de Ville,37000 TOURS (dossier no 2219431) - 37000 - France


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2219431) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 11 avril 2002 n°2219431 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Appareils de locomotion par terre, véhicules à savoir autobus.Service de transport en commun par autobus de personnes d'une place à une autre

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.