Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) S.E.M. DES SOURCES DE SOULTZMATT
/
SOURCE NESSEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOURCE NESSEL
S.E.M. DES SOURCES DE SOULTZMATT, société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
1418121
Date de dépôt :
14/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2027

Présentation de la marque SOURCE NESSEL

Déposée le 14 mai 1987 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) S.E.M. DES SOURCES DE SOULTZMATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOURCE NESSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) S.E.M. DES SOURCES DE SOULTZMATT domicilié(e) Avenue Nessel - 68570 - SOULTZMATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 356 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Burkard Thierry domicilié(e) 40 RUE de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France.

La marque SOURCE NESSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOURCE NESSEL arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.

S.E.M. DES SOURCES DE SOULTZMATT a également déposé les autres marques suivantes : MIXMI , , LA LIMONADE DE L'ONCLE HANSI , GRÉGOIRE , LEGERE DE LISBETH , , LINESS , LISBETH


S.E.M. DES SOURCES DE SOULTZMATT, société anonyme d'économie mixte - Avenue Nessel - 68570 - SOULTZMATT - France - SIREN 380356436


M. Burkard Thierry - 40 RUE de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France


Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341247 - Publication au BOPI 2007-05-14

Inscription le 20 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176444 - Publication au BOPI 1994-09-20

Renouvellement sans limitation n°2084412 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Renouvellement sans limitation le 26 mai 2017 n°2650003 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-26

Eaux minérales et eaux gazeuses.