GRÉGOIRE
Présentation de la marque GRÉGOIRE
Déposée le 3 mai 1982 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) S.E.M. DES SOURCES DE SOULTZMATT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRÉGOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GRÉGOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRÉGOIRE est expirée depuis le 3 mai 2022.
S.E.M. DES SOURCES DE SOULTZMATT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2003861 - Publication au BOPI 1993-26
Renouvellement avec limitation le 18 décembre 2001 n°2211755 - Publication au BOPI 2001-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38
Inscription le 7 janvier 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384418 - Publication au BOPI 2004-01-07
Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196864 - Publication au BOPI 1995-12-07
Inscription le 9 septembre 1996 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°205859 - Publication au BOPI 1996-09-09
Inscription le 7 décembre 1995 - Transmission de propriété n°196863 - Publication au BOPI 1995-12-07
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496741 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12