Marque enregistrée - Marque en non vigueur

micropolis LA CITÉ DES INSECTES
S.E.M. CITE DES INSECTES, Société Anonyme d'Economie Mixte, MICROPOLIS

Numéro de dépôt :
3931199
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
micropolis LA CITÉ DES INSECTES de S.E.M. CITE DES INSECTES

Présentation de la marque micropolis LA CITÉ DES INSECTES

Déposée le 2 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) S.E.M. CITE DES INSECTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « micropolis LA CITÉ DES INSECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.M. CITE DES INSECTES domicilié(e) - 12780 - SAINT-LEONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 545 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle et Bardou domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France.

La marque micropolis LA CITÉ DES INSECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque micropolis LA CITÉ DES INSECTES est expirée depuis le 2 juillet 2022.


S.E.M. CITE DES INSECTES, Société Anonyme d'Economie Mixte, MICROPOLIS - 12780 - SAINT-LEONS - France - SIREN 424545309


Cabinet Morelle et Bardou - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe, BP 72253 - 31522 - RAMONVILLE SAINT AGNE Cedex - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils et instruments alimentés par l'électricité reproduisant les sons, mouvements, attitudes propres aux insectes ; appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétique, électronique ; disques optiques numériques, disques compacts audio et video, bandes vidéo ; équipements (appareils) pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels informatiques ; logiciels de jeux, jeux informatiques (logiciels) de simulation accessibles en ligne ; bornes interactives sources d'informations au public ;

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines en métaux précieux ; bijouterie de fantaisie ; porte-clefs de fantaisie ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes ; livres ; journaux ; catalogues ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; instruments de dessin ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ;

Sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyages, porte-monnaie, portefeuille, trousses de toilette (vides) ; colliers et habits pour animaux, parapluies ;

Minéraux, à savoir albâtre, ardoise, marbre, granit, grès, schiste, silice, cristal de roche, quartz ; fossiles, à savoir moulages d'animaux ou de végétaux dans une roche sédimentaire ; statues ou figurines en pierre, marbre ;

Tissus ; linge de table non en papier ; linge de toilette, linge de maison, linge de lit ; coussins ;

Vêtements, chemises, pull-overs, linge de corps, cravates, foulards, gants (habillement), casquettes, chapeaux, bottes, souliers et pantoufles ;

Jeux, jouets ; jeux sous forme de trousse d'entomologie et jeux de société sur les insectes ; jeux de cartes ;

Services de vente au détail dans des magasins spécialisés ou par l'intermédiaire d'un site Internet ou de toutes autres formes de médias électroniques de communication, de l'ensemble des produits précités en classes 09, 14, 16, 18, 19, 24, 25, 28 ; gestion des affaires commerciales ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; distribution de prospectus ; services de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires, de panneaux d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, gestion administrative de lieux d'exposition et organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; intendance (gestion administrative) d'hôtels et de restaurants ;

Transport, information en matière de transport ; organisation de circuits, de voyages, visites touristiques, d'excursions ;

Education, formation, organisation d'ateliers de formation, programmes de découverte pour groupes scolaires ; divertissements ; activités culturelles et sportives ; édition de livres et de revues, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location ou prêt de livres, d'ouvrages et autres documents éducatifs, sur tous supports notamment multimédia ; mise à disposition de publications électroniques en ligne téléchargeables ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeable ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation et production de spectacles ; location ou prêt de films, d'enregistrements phonographiques ; projection de films cinématographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation d'événements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation d'expositions d'oeuvres artistiques (à but culturel ou éducatif) ; services de musée (présentation, expositions) ; services de parcs d'attractions ;

Services de restauration (alimentation) ; services de restauration rapide ; hébergement temporaire ; services de bars (débits de boissons) ; services de traiteurs ; locations de salles de réunions, conférences, colloques.