S.E.M.A Société d'Equipement de Matériel Arboricole
Marque enregistrée - Marque en vigueur
S.E.M.A Société d'Equipement de Matériel Arboricole
S.E.M.A., SARL
Numéro de dépôt :
4155653
Date de dépôt :
10/02/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/02/2025
Présentation de la marque S.E.M.A Société d'Equipement de Matériel Arboricole
Déposée le 10 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.M.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « S.E.M.A Société d'Equipement de Matériel Arboricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.M.A domicilié(e) 99 route de Richelieu - 37500 - RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 757 897 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORATIO AVOCATS, Mme BLOT Sophie domicilié(e) 110 rue de Beaugé - 72000 - LE MANS - France.
La marque S.E.M.A Société d'Equipement de Matériel Arboricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4155653.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.E.M.A., SARL - 99 route de Richelieu - 37500 - RIVIERE - France - SIREN 332757897
ORATIO AVOCATS, Mme BLOT Sophie - 110 rue de Beaugé - 72000 - LE MANS - France
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 5 août 2015 - Retrait partiel n°652294 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-08-05
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques, tous les produits précités étant exclusivement destinés à être exploités dans le domaine de l'arboriculture.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; supports d'enregistrement numérique.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils ou machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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