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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L.T. "Société d'Européenne de Littératures Traduites"
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DEUXTEMPS TIERCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEUXTEMPS TIERCE
S.E.L.T. "Société d'Européenne de Littératures Traduites" S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1530413
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1999
DEUXTEMPS TIERCE de S.E.L.T. \

Présentation de la marque DEUXTEMPS TIERCE

Déposée le 12 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L.T. "Société d'Européenne de Littératures Traduites" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEUXTEMPS TIERCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L.T. "Société d'Européenne de Littératures Traduites" domicilié(e) 15 rue Baudin, 93100 MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicole LAHIQUE - France.

La marque DEUXTEMPS TIERCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEUXTEMPS TIERCE est expirée depuis le 12 mai 1999.


S.E.L.T. "Société d'Européenne de Littératures Traduites" S.A.R.L. - 15 rue Baudin, 93100 MONTREUIL - France


Nicole LAHIQUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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