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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.L.P.A
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DUNA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DUNA
S.E.L.P.A. S.A.

Numéro de dépôt :
1606910
Date de dépôt :
26/12/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2009

Présentation de la marque DUNA

Déposée le 26 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) S.E.L.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUNA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.L.P.A domicilié(e) " Le Grand Domaine ", 03360 ISLE ET BARDAIS (dossier no 2159128) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 408 933 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.P.A. S.A. domicilié(e) (dossier no 2159128) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUNA est expirée depuis le 26 décembre 2009.

S.E.L.P.A a également déposé les autres marques suivantes : MUSCA


S.E.L.P.A. S.A. - " Le Grand Domaine ", 03360 ISLE ET BARDAIS (dossier no 2159128) - France - SIREN 379408933


S.E.L.P.A. S.A. - (dossier no 2159128) - France


Renouvellement sans limitation le 8 décembre 1999 n°2159128 - Publication au BOPI 1999-12-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 30 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447776 - Publication au BOPI 2007-01-30

Inscription le 8 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°303431 - Publication au BOPI 1999-12-08

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