Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOWY
S.E.L. HOLDING S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
99797031
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2009

Présentation de la marque GOWY

Déposée le 14 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOWY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L. HOLDING domicilié(e) 5, boulevard des deux communes, 94120 Fontenay sous bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 273 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNEAU - France.

La marque GOWY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99797031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOWY est expirée depuis le 14 juin 2009.

S.E.L. HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BIO INTEGRAL , ECOCHAUFF' , ECOPIC , CABLEBIRD , DEO L'EAU D'AUJOURD HUI , BIO INTEGRAL l'insecticide naturel , DEO , ECO-DOUCHETTE , C - MAGIC , B I R D O U T


S.E.L. HOLDING S.A.R.L. - 5, boulevard des deux communes, 94120 Fontenay sous bois - France - SIREN 383273026


Cabinet BONNEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Jouets, peluches électroniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].