Déposée le 12 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L. Holding
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L. Holding domicilié(e) 56, rue Pasteur - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 273 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - Sophia Antipolis - France.
La marque ECOPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.E.L. Holding, Société à Responsabilité Limitée - 56, rue Pasteur - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 383273026
CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis 55, allée Pierre Ziller - 06560 VALBONNE - Sophia Antipolis - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2001 n°2202421 - Publication au BOPI 2001-07-02
Inscription le 10 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61176 - Publication au BOPI 1992-03-10
Inscription le 20 septembre 2006 - Changement d'adresse n°440578 - Publication au BOPI 2006-09-20
Inscription le 24 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327432 - Publication au BOPI 2001-07-24
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2011 n°2474000 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-24
Inscription le 25 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613191 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25
Construction métallique ou non métallique pour repousser les animaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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