Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-DOUCHETTE
S.E.L. HOLDING S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3090031
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque ECO-DOUCHETTE

Déposée le 20 mars 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECO-DOUCHETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L. HOLDING domicilié(e) 5, Boulevard des deux communes, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 273 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNEAU - France.

La marque ECO-DOUCHETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-DOUCHETTE est expirée depuis le 20 mars 2011.

S.E.L. HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BIO INTEGRAL , GOWY , ECOCHAUFF' , ECOPIC , CABLEBIRD , DEO L'EAU D'AUJOURD HUI , BIO INTEGRAL l'insecticide naturel , DEO , C - MAGIC , B I R D O U T


S.E.L. HOLDING S.A.R.L - 5, Boulevard des deux communes, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 383273026


CABINET BONNEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Appareils et installations sanitaires, et leurs parties constitutives.