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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L. HOLDING
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DEPIGEONAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEPIGEONAL
S.E.L. HOLDING, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1259531
Date de dépôt :
03/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2024
DEPIGEONAL de S.E.L. HOLDING

Présentation de la marque DEPIGEONAL

Déposée le 3 février 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEPIGEONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.L. HOLDING domicilié(e) ZAC DU MOULIN, 12 RUE DU MEUNIER - 95975 - ROISSY CDG CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 273 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105, 06902 VALBONNE, Sophia Antipolis - France.

La marque DEPIGEONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DEPIGEONAL est expirée depuis le 3 février 2024.

S.E.L. HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : BIO INTEGRAL , GOWY , ECOCHAUFF' , ECOPIC , CABLEBIRD , DEO L'EAU D'AUJOURD HUI , BIO INTEGRAL l'insecticide naturel , DEO , ECO-DOUCHETTE , C - MAGIC


S.E.L. HOLDING, S.A.R.L. - ZAC DU MOULIN, 12 RUE DU MEUNIER - 95975 - ROISSY CDG CEDEX - France - SIREN 383273026


Cabinet Murgitroyd, SARL, Mme AUGER Véronique - Immeuble Atlantis, 55 Allée Pierre Ziller, CS 50105, 06902 VALBONNE, Sophia Antipolis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Renouvellement sans limitation n°2028997 - Publication au BOPI 2000-32

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°33783 - Publication au BOPI

Inscription le 19 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385448 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 24 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168394 - Publication au BOPI 1994-01-24

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2004 n°2256126 - Publication au BOPI 2004-01-22

Inscription le 25 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613191 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-25

Renouvellement sans limitation le 28 février 2014 n°2552276 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-28

Dispositifs destinés à empêcher les oiseaux, en particulier les pigeons, de se poser sur des surfaces quelconques, notamment sur les bâtiments.