Marque renouvelée - Marque en vigueur

DirectPlateforme
S.E.J.E.R., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3685637
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
DirectPlateforme de S.E.J.E.R

Présentation de la marque DirectPlateforme

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.J.E.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DirectPlateforme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.J.E.R domicilié(e) 30 Place d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 291 042 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DirectPlateforme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DirectPlateforme arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

S.E.J.E.R a également déposé les autres marques suivantes : VIASCOLA , BIBLIO MANUELS , CAMPUS PARENTALITE , CNS CANAL NUMERIQUE DES SAVOIRS , BIBLIO ZENBOX


S.E.J.E.R., société par actions simplifiée - 30 Place d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 393291042


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2019 n°2714721 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-09

Inscription le 26 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802774 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-26

Publications électroniques téléchargeables ; bases de données électroniques ; appareils et instruments pour le stockage, la lecture, l'enregistrement, la saisie, l'impression, l'affichage ou la transmission des informations ; supports d'informations enregistrés sous forme de disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et cassettes video, cartouches, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo), tous supports de données numériques, magnétiques ou optiques ; appareils et instruments pour le traitement des informations ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils d'enseignement audiovisuels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels de jeux ; lecteurs de disques compacts ; cartes magnétiques ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés). ;

Imprimés, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; papier, carton ; articles pour reliure ; publications ; prospectus ; représentations graphiques ; ardoises pour écrire, crayons d'ardoises, craies à écrire, fournitures pour le dessin ; dessins ; instruments de dessin ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; crayons, stylos ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). ;

Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires et de petites annonces publicitaires, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ; services d'abonnements pour des tiers à des revues, périodiques, livres, magazines, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, notamment sous la forme de publications électroniques et numériques ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, produits de l'imprimerie, revues, périodiques, magazines, livres, livres et manuels parascolaires, journaux, lettres d'information, manuels et ouvrages scolaires, brochures, catalogues, encyclopédies, dictionnaires, dictionnaires encyclopédiques, stylos, crayons, articles de papeterie, jeux, jouets, jeux éducatifs, matériels d'instruction et d'enseignement, appareils de jeux électroniques, appareils et instruments d'enseignement, logiciels, logiciels de jeux ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication. ;

Services de télécommunications ; services de communications téléphoniques, télévisuelles, radiophoniques, radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou périphériques d'ordinateurs ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; expédition et transmission de documents informatisés ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de transmission sécurisée de données (informations, images, sons) notamment avec code d'accès ; services de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par téléscripteurs ; transmissions de messages, de vidéogrammes, services de transmission d'informations techniques spécialisées par voie télématique ; services de sélection et de transmission d'informations, de sons, d'images par ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de données (informations, images, sons) par un réseau informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne à savoir services de téléchargement ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; communications audiovisuelles à savoir communications par des techniques utilisant le son et/ou l'image ; services de transmission et de diffusion d'informations, d'images, de sons par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; transmission et diffusion d'informations sur réseaux numériques de communication ou par réseaux d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou réservé de type Intranet. ;

Services de programmation informatique, de programmation pour ordinateurs et de programmation de bases de données ; services d'ingénierie d'applications sur grands et moyens systèmes informatiques ; services d'infogérance informatique à savoir élaboration (conception), mise à jour et maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils techniques en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et dans le domaine de l'informatique ; location de temps d'accès à un système informatique ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications ; création et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites informatiques (sites Web) ; services d'hébergement de sites et de données informatiques sur un réseau mondial ou local d'ordinateur ; informations en matière informatique ; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires à savoir services de bureau d'études et d'audit dans les domaines de l'implantation de systèmes informatisés et de la création et du développement de programmes d'ordinateurs ; services de tests, d'essais et d'évaluation techniques de produits et de services dans le domaine de l'informatique ; services de conception, de programmation, d'installation, de gestion et d'hébergement de sites informatisés destinés à des réseaux de communication par ordinateur ; services informatiques, à savoir hébergement en ligne d'infrastructures du web pour le compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des discussions interactives ; services de programmation informatique sous forme de pages web personnalisées proposant des informations définies par l'utilisateur, des profils et informations personnels ; location de programmes sur supports informatiques et par moyen de télécommunications.