Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MARSEILLAISE HERAULT DU JOUR
S.A. S.E.I.L.P.C.A., SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99805567
Date de dépôt :
27/07/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2019

Présentation de la marque LA MARSEILLAISE HERAULT DU JOUR

Déposée le 27 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) S.E.I.L.P.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MARSEILLAISE HERAULT DU JOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.I.L.P.C.A domicilié(e) 19, cours H.E. d'Orves BP 91862 - 13222 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 872 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. S.E.I.L.P.C.A., SOCIETE D'EDITION & D'IMPRESSION LANGUEDOC PROVENCE COTE D'AZUR domicilié(e) 19, cours H.E. d'Orves B.P. 91862 - 13222 - MARSEILLE CEDEX 1 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MARSEILLAISE HERAULT DU JOUR est expirée depuis le 27 juillet 2019.

S.E.I.L.P.C.A a également déposé les autres marques suivantes : SERVICE TELEMATIQUE LMA


S.A. S.E.I.L.P.C.A., SOCIETE ANONYME - 19, cours H.E. d'Orves BP 91862 - 13222 - MARSEILLE - France - SIREN 341872885


S.A. S.E.I.L.P.C.A., SOCIETE D'EDITION & D'IMPRESSION LANGUEDOC PROVENCE COTE D'AZUR - 19, cours H.E. d'Orves B.P. 91862 - 13222 - MARSEILLE CEDEX 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322185 - Publication au BOPI 2001-04-19

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Renouvellement sans limitation le 11 août 2009 n°2415544 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-08-11

Inscription le 24 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°660402 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-12-24

Papier, cartons ; produits de l'imprimerie ; photographies, clichés, journaux. Publicité et location d'espaces publicitaires, conseils, informations et renseignements d'affaires. Service d'abonnements par un service télématique à savoir d'abonnements d'informations de presse. Agences de presse et d'informations, communication par terminaux d'ordinateurs de type Internet. Services de transmission d'informations par voie télématique Education et divertissement ; activités sportives et culturelles : édition de livres et revues, abonnements à des journaux pour les tiers organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de banque de données. Service de reporters journalistes et photographes.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.