Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTEGRAL
S.E.H.P S.A

Numéro de dépôt :
3136728
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2011
INTEGRAL de S.E.H.P

Présentation de la marque INTEGRAL

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) S.E.H.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTEGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.H.P domicilié(e) 626 rue de Rouen, 80008 AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 765 948 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.H.P Amaury LEQUETTE - France.

La marque INTEGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTEGRAL est expirée depuis le 10 décembre 2011.

S.E.H.P a également déposé les autres marques suivantes : DUO


S.E.H.P S.A - 626 rue de Rouen, 80008 AMIENS - France - SIREN 342765948


S.E.H.P Amaury LEQUETTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Lit médicalisé