CAP SUD
Présentation de la marque CAP SUD
Déposée le 15 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) S.E.H.P.B. (Société d'Exploitation de l'Hôtel du Parc de Bougival auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090506.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUD est expirée depuis le 15 mars 2011.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17