Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SUD
S.E.H.P.B. (Société d'Exploitation de l'Hôtel du Parc de Bougival) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3090506
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2011
CAP SUD de S.E.H.P.B. (Société d\'Exploitation de l\'Hôtel du Parc de Bougival

Présentation de la marque CAP SUD

Déposée le 15 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) S.E.H.P.B. (Société d'Exploitation de l'Hôtel du Parc de Bougival auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.H.P.B. (Société d'Exploitation de l'Hôtel du Parc de Bougival domicilié(e) 10 - 12, rue Yvan Tourgueneff, 78380 BOUGIVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 728 563 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Exploitation de l'Hôtel du Parc de Bougival - France.

La marque CAP SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SUD est expirée depuis le 15 mars 2011.


S.E.H.P.B. (Société d'Exploitation de l'Hôtel du Parc de Bougival) Société Anonyme - 10 - 12, rue Yvan Tourgueneff, 78380 BOUGIVAL - France - SIREN 310728563


Société d'Exploitation de l'Hôtel du Parc de Bougival - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

- Restauration, hôtellerie, résidence de tourisme - Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.