Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEG SOCIETE D'ELABORATION GASTRONOMIQUE
S.E.G. Société d'Elaboration Gastronomique S.A.

Numéro de dépôt :
93473754
Date de dépôt :
21/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2003

Présentation de la marque SEG SOCIETE D'ELABORATION GASTRONOMIQUE

Déposée le 21 juin 1993 par la société S.E.G. Société d'Elaboration Gastronomique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEG SOCIETE D'ELABORATION GASTRONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société S.E.G. Société d'Elaboration Gastronomique domicilié(e) 9, rue d'Hanoï, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 259 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société S.E.G. - France.

La marque SEG SOCIETE D'ELABORATION GASTRONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEG SOCIETE D'ELABORATION GASTRONOMIQUE est expirée depuis le 21 juin 2003.

S.E.G. Société d'Elaboration Gastronomique a également déposé les autres marques suivantes : RESTOSELF COFFRET REPAS INDIVIDUEL


S.E.G. Société d'Elaboration Gastronomique S.A. - 9, rue d'Hanoï, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 391259983


Société S.E.G. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Viandes, poissons, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés.Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.