Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société S.E.G.C
/
SELIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELIGNAC
S.E.G.C

Numéro de dépôt :
92433814
Date de dépôt :
11/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2002

Présentation de la marque SELIGNAC

Déposée le 11 septembre 1992 par la société S.E.G.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société S.E.G.C domicilié(e) 174 QUAI DE JEMMAPES PARIS, 75010 STE ANONYME - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 787 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.G.C - France.

La marque SELIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELIGNAC est expirée depuis le 11 septembre 2002.

S.E.G.C a également déposé les autres marques suivantes : GENERATION HAIR 2000 COIFFURE ESTHETIQUE


S.E.G.C - 174 QUAI DE JEMMAPES PARIS, 75010 STE ANONYME - France - SIREN 348787656


S.E.G.C - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Porcelaine Bijouterie orfèvrerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.