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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.F
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VEL-CUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEL-CUT
S.E.F. SA

Numéro de dépôt :
96647530
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque VEL-CUT

Déposée le 18 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) S.E.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « VEL-CUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.F domicilié(e) 110, Boulevard Denis Papin, 53000 LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.F. Société d'Enduction et de Flockage - France.

La marque VEL-CUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647530.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEL-CUT est expirée depuis le 18 octobre 2006.

S.E.F a également déposé les autres marques suivantes : DAINEL , VELTEC , MAINTENON , velcut , TRIANON , flexcut , AUBUSSON


S.E.F. SA - 110, Boulevard Denis Papin, 53000 LAVAL - France


S.E.F. Société d'Enduction et de Flockage - France


Inscription le 12 janvier 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°247847 - Publication au BOPI 1998-01-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48

Produits flockés en imitation velours, thermocollants, pour la sérigraphie et pour la décoration de vêtements

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.