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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.F.A
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INITIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIUM
S.E.F.A, SAS

Numéro de dépôt :
3860663
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
INITIUM de S.E.F.A

Présentation de la marque INITIUM

Déposée le 21 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.F.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INITIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.F.A domicilié(e) 0 ZI DE PASTABRAC - 11260 - ESPERAZA - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 767 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.F.A domicilié(e) 0 ZI DE PASTABRAC - 11260 - ESPERAZA - France.

La marque INITIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIUM est expirée depuis le 21 septembre 2021.


S.E.F.A, SAS - 0 ZI DE PASTABRAC - 11260 - ESPERAZA - France - SIREN 341767168


S.E.F.A - 0 ZI DE PASTABRAC - 11260 - ESPERAZA - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Presses de thermo-impression (machines à usage industriel) ; presses de thermo-collage (machines à usage industriel) ; presses de sublimation (machines à usage industriel) ; toutes autres machines a commande manuelle, pneumatique ou electro-magnetique pour le marquage ou le scellage a chaud.