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Marques déposées par S.E.F.A.M.A
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SEFAMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEFAMA
S.E.F.A.M.A.

Numéro de dépôt :
1081097
Date de dépôt :
27/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque SEFAMA

Déposée le 27 décembre 1978 par S.E.F.A.M.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « SEFAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.F.A.M.A. domicilié(e) (S.A.R.L.) Chemin des Pommières VILLEFRANCHE S/SAONE. 69400 - France.

La marque SEFAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1081097.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SEFAMA est expirée depuis le 27 décembre 1988.


S.E.F.A.M.A. - (S.A.R.L.) Chemin des Pommières VILLEFRANCHE S/SAONE. 69400 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-031

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