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Marques déposées par la société S.E.E. TENAND
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H LIGNE HORIZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H LIGNE HORIZON
S.E.E. TENAND

Numéro de dépôt :
93496262
Date de dépôt :
06/12/1993
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
06/12/2003

Présentation de la marque H LIGNE HORIZON

Déposée le 6 décembre 1993 par la société S.E.E. TENAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « H LIGNE HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la société S.E.E. TENAND domicilié(e) Z.I. des Châtelets, 22440 PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 276 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.E. TENAND - France.

La marque H LIGNE HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H LIGNE HORIZON est expirée depuis le 6 décembre 2003.


S.E.E. TENAND - Z.I. des Châtelets, 22440 PLOUFRAGAN - France - SIREN 301276481


S.E.E. TENAND - France


Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316289 - Publication au BOPI 2001-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Escalier droit. Escalier hélicoïdal. Escalier à quartier tournant bas. Escalier à quartier tournant haut. Escalier à quartier tournant intermédiaire. Escalier à quartier tournant haut et bas. Escalier à double quartier tournant sans jour. Escalier à double quartier tournant avec jour. En bois, aluminium ou acier.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.