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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.E. PAILHES Louis
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CASEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASEMA
S.E.E. PAILHES Louis, Société à Responsabilité Limitée ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1690110
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001
CASEMA de S.E.E. PAILHES Louis

Présentation de la marque CASEMA

Déposée le 30 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.E. PAILHES Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.E. PAILHES Louis domicilié(e) 50 bis, rue Sainte Colombe, 09700 Saverdun - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle Bardou - France.

La marque CASEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASEMA est expirée depuis le 30 août 2001.


S.E.E. PAILHES Louis, Société à Responsabilité Limitée ayant son siège social - 50 bis, rue Sainte Colombe, 09700 Saverdun - France


Cabinet Morelle Bardou - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Matériaux de construction non métalliques, notamment bois de construction;bois d'oeuvre, bois de plaquage, bois de sciage, bois propre à être moulé, boiserie;bois faÇonnés, bois mi-ouvrés, planches en bois, madriers en bois;constructions transportables en bois.Pans de boiseries pour meubles, meubles et produits non compris dans d'autres classes en bois. Travaux sur bois

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.