Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEEM
S E E M

Numéro de dépôt :
92415075
Date de dépôt :
15/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2002

Présentation de la marque SEEM

Déposée le 15 avril 1992 par la société S E E M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société S E E M domicilié(e) 128 rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 648 389 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.D.F. BERNEUIL-LOUVET "AFAG" - France.

La marque SEEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEEM est expirée depuis le 15 avril 2002.


S E E M - 128 rue d'Aguesseau, 92100 BOULOGNE sur Seine - France - SIREN 353648389


S.D.F. BERNEUIL-LOUVET "AFAG" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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