Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEED
S.E.E.D, Sarl à associé unique

Numéro de dépôt :
4074081
Date de dépôt :
06/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2024
SEED de S.E.E.D

Présentation de la marque SEED

Déposée par voie électronique le 6 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.E.E.D domicilié(e) ZA des Estuaires, 53 Avenue de la Pierre Vallée - 50220 - POILLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 455 657 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, domicilié(e) 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque SEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4074081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEED est expirée depuis le 6 mars 2024.

S.E.E.D a également déposé les autres marques suivantes : LANGLAIS , SEED GAMMISTE , BRASSERIE


S.E.E.D, Sarl à associé unique - ZA des Estuaires, 53 Avenue de la Pierre Vallée - 50220 - POILLEY - France - SIREN 432455657


MOTTET ET ASSOCIES, - 3, Rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 6 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786618 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; coffres métalliques ; serrures et articles de serrurerie métalliques ; cadres métalliques ; portes, portes de meubles, portes de placards, porte-coulissantes, portes pivotantes métalliques ; fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, tous ces produits étant métalliques ; structures et éléments métalliques pour portes, portes de meubles, portes de placards, penderies, placards, rayonnages à savoir freins amortisseurs, équerres de positionnement, joints de portes et de vitrages, portes coulissantes, panneaux de séparation, portes de distribution, cloisons, cloisons pliantes et/ou coulissantes, armatures et profilés, profils, roues, roulements, lames, cales, cornières, consoles, crémaillères, traverses et rails de portes, butées, butoirs et pivots de portes, boutons et poignées de portes, ferrures et garnitures de portes, charnières ; stores d'extérieurs métalliques ; huisseries et menuiseries métalliques ; séparations métalliques ; murs mobiles métalliques ; structures métalliques transportables ; plafonds métalliques, profilés et pièces métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; portes, portes de meubles, portes de placards, porte-coulissantes, portes pivotantes non métalliques ; fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres, galets de portes, tous ces produits étant non métalliques ; structures et éléments non métalliques pour portes de meubles, portes de placards, penderies, placards, rayonnages à savoir freins amortisseurs, équerres de positionnement, joints de portes et de vitrages, portes coulissantes, panneaux de séparation, portes de distribution, cloisons, cloisons pliantes et/ou coulissantes, armatures et profilés, profils, roues, roulements, lames, cales, cornières, consoles, crémaillères, traverses et rails de portes, butées, butoirs et pivots de portes, boutons et poignées de portes, ferrures et garnitures de portes, charnières ; stores d'extérieurs non métalliques, ni en matières textiles ; huisseries et menuiseries non métalliques ; plafonds techniques, planchers techniques, portes de distribution non métalliques ; portes pliantes en bois ou bois et métal ; séparations non métalliques ; murs mobiles non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; armoires, placards ; portes de meubles, portes de placards et de penderie (meubles), portes miroirs ; garnitures de portes non métalliques ; meubles de rangement, meubles de rangement pour l'aménagement de placards ; meubles de présentation, présentoirs ; casiers, fichiers (meubles), étagères, rayonnages, tablettes de rangement, tiroirs et compartiments destinés à l'agencement de placards, façades de placards, tringles de penderies et de placards ; bibliothèques ; stores d'intérieur à lamelles en bois ou en matières plastiques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et administration des affaires ; services d'étude de marché ; assistance, consultations et courtage en matière de transactions commerciales ; services d'animation commerciale pour des tiers ; promotion et organisation des ventes pour le compte de tiers ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires ; promotion publicitaire ; agence d'import / export ; démonstration de produits ; tous les services précités dans le domaine des matériaux de construction, menuiserie, huisseries, profils en aluminium, de systèmes mécaniques, d'éléments d'aménagement intérieur, d'éléments pour l'équipement de la maison ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de matériaux de construction, menuiserie, huisseries, profils en aluminium, de systèmes mécaniques, d'éléments d'aménagement intérieur, d'éléments pour l'équipement de la maison permettant aux consommateurs de les choisir et de les acheter commodément. Présentation sur tous moyens de communication notamment Internet, en vue de leur vente au détail en gros, par correspondance, par Internet de matériaux de construction, menuiserie, huisseries, profils en aluminium, de systèmes mécaniques, d'éléments d'aménagement intérieur, d'éléments pour l'équipement de la maison ; décoration de vitrines ;

Services de pose, d'installation, de réparation, d'entretien et de rénovation de menuiserie, de portes, portes de meubles, portes de placards, porte-coulissantes, portes pivotantes, de fenêtres, lucarnes, châssis de portes et de fenêtres, charnières, croisées, portes-fenêtres, huisseries, armatures de portes et de fenêtres, arrêts de portes et de fenêtres, cadres de portes et de fenêtres, garnitures de portes, de portes de meubles, de portes de placards et de fenêtres, galets de portes, profilés de portes, de portes de meubles, de portes de placards et de fenêtres, de structures et éléments pour portes de meubles, portes de placards, penderies, placards, rayonnages, freins amortisseurs, équerres de positionnement, joints de portes et de vitrages, portes coulissantes, panneaux de séparation, portes de distribution, cloisons, cloisons pliantes et/ou coulissantes, armatures et profilés, profils, roues, roulements, lames, cales, cornières, consoles, crémaillères, traverses et rails de portes, butées et butoirs de portes, pivots de portes, boutons et poignées de portes, ferrures et garnitures de portes, charnières, de stores d'extérieurs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Recherche en mécanique. Etudes de projets techniques, bureaux d'études, de recherche et de développement pour la conception (élaboration) et la réalisation de systèmes mécaniques et de profils aluminium. Conseils en architecture. Design industriel, réalisation de travaux de recherche et développement, conception de meubles ; conception et aménagement d'espaces notamment d'espaces de rangement (décoration intérieure).