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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S.E.E. Claude JANVIER
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le top “ Délices de nos champs ”
Marque expirée - Marque en non vigueur

le top “ Délices de nos champs ”
S.E.E. Claude JANVIER, SA

Numéro de dépôt :
3630541
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
le top “ Délices de nos champs ” de S.E.E. Claude JANVIER

Présentation de la marque le top “ Délices de nos champs ”

Déposée le 17 février 2009 par la Société Anonyme (SA) S.E.E. Claude JANVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le top “ Délices de nos champs ” »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.E. Claude JANVIER domicilié(e) 50 route de Romorantin - 41230 - VERNOU EN SOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 568 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.E. Claude JANVIER domicilié(e) 50 route de Romorantin - 41230 - VERNOU EN SOLOGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le top “ Délices de nos champs ” est expirée depuis le 17 février 2019.


S.E.E. Claude JANVIER, SA - 50 route de Romorantin - 41230 - VERNOU EN SOLOGNE - France - SIREN 351568910


S.E.E. Claude JANVIER - 50 route de Romorantin - 41230 - VERNOU EN SOLOGNE - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Fruits et légumes frais.