Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RTC
S.E. des Ets J. CHETAIT

Numéro de dépôt :
3298667
Date de dépôt :
21/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/06/2014
RTC de S.E. des Ets J. CHETAIT

Présentation de la marque RTC

Déposée le 21 juin 2004 par la société S.E. des Ets J. CHETAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « RTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société S.E. des Ets J. CHETAIT domicilié(e) 96 Bd de PARIS,13003 MARSEILLE - 13003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 740 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'exploitation des Ets J. CHETRIT CHETRIT Charles domicilié(e) 96 Bd de PARIS,13003 MARSEILLE - 13003 - France.

La marque RTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RTC est expirée depuis le 21 juin 2014.


S.E. des Ets J. CHETAIT - 96 Bd de PARIS,13003 MARSEILLE - 13003 - France - SIREN 391740529


Société d'exploitation des Ets J. CHETRIT CHETRIT Charles - 96 Bd de PARIS,13003 MARSEILLE - 13003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Inscription le 1 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°655155 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-10-01

Vetements femme homme enfants chaussures. Produits de parfumerie cosmétique. Produits en cuir et immitations cuir à savoir : – cartables et serviettes d'écoliers. – sacs à dos. – sacs de voyage. – sacs housses pour vêtements (pour le voyage).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.