Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N
S.E.D. (S.A.), Société Européenne de Distribution

Numéro de dépôt :
1500613
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1998
N de S.E.D

Présentation de la marque N

Déposée le 23 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) S.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.D domicilié(e) Lutzelbruck, 67400 GEISPOLSHEIM. - France.

La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N est expirée depuis le 23 novembre 1998.

S.E.D a également déposé les autres marques suivantes : DES PRIX CANON , GUIDE ANNUAIRE . MEDICAL SANTE SED , PHOTO SPHERE , BUFFALO PNEUS , (Marque figurative) , Annuaire National par régions Sanitaire et Social , VITE SUIVEZ-MOI , ANNUAIRE NATIONAL PAR REGIONS SANITAIRE ET SOCIAL SED , CEPAM , M L'ILE AUX TRESORS


S.E.D. (S.A.), Société Européenne de Distribution - Lutzelbruck, 67400 GEISPOLSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Publicité et affaires et notamment activités de publicité dans le domaine de la grande distribution;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;publicité destinée plus particulièrement à la distribution en grandes surfaces;publicité sur le lieu de ventes; publicité par prospectus, affiches, panneaux.