Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.E.D. (S.A.), Société Européenne de Distribution

Numéro de dépôt :
1500614
Date de dépôt :
23/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1998
Marque figurative de S.E.D

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) S.E.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.D domicilié(e) Lutzelbruck, 67400 GEISPOLSHEIM. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500614.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 novembre 1998.

S.E.D a également déposé les autres marques suivantes : N , DES PRIX CANON , GUIDE ANNUAIRE . MEDICAL SANTE SED , PHOTO SPHERE , BUFFALO PNEUS , Annuaire National par régions Sanitaire et Social , VITE SUIVEZ-MOI , ANNUAIRE NATIONAL PAR REGIONS SANITAIRE ET SOCIAL SED , CEPAM , M L'ILE AUX TRESORS


S.E.D. (S.A.), Société Européenne de Distribution - Lutzelbruck, 67400 GEISPOLSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Publicité et affaires et notamment activités de publicité dans le domaine de la grande distribution;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;publicité destinée plus particulièrement à la distribution en grandes surfaces;publicité sur le lieu de ventes; publicité par prospectus, affiches, panneaux.