S.E.D. - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION (S.A.)
Numéro de dépôt :
3055514
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2010
Présentation de la marque PAUSE-DELICE
Déposée le 2 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) S.E.D. - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PAUSE-DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-45 du 10 novembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.D. - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION domicilié(e) 49 rue de la Division Leclerc, Z.I. Brumath-Nord, 67170 BRUMATH - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 394 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.D. - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION (S.A.) - France.
La marque PAUSE-DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3055514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUSE-DELICE est expirée depuis le 2 octobre 2010.
S.E.D. - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION (S.A.) - 49 rue de la Division Leclerc, Z.I. Brumath-Nord, 67170 BRUMATH - France - SIREN 348394750
S.E.D. - SOCIETE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION (S.A.) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Restauration (alimentation). Location d'appareils distributeurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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