Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.E.D. (S.A.) Société Européenne de Distribution

Numéro de dépôt :
1517777
Date de dépôt :
02/03/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/1999
Marque figurative de S.E.D. Société Européenne de Distribution

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) S.E.D. Société Européenne de Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.D. Société Européenne de Distribution domicilié(e) Lutzelbruck, 67400 GEISPOLSHEIM. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517777.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mars 1999.

S.E.D. Société Européenne de Distribution a également déposé les autres marques suivantes : M , L'AFFAIRE DU CORSAIRE DES LOTS DU MONDE ENTIER , DES MAGASINS QUI VOYAGENT , HMMMM , M , (Marque figurative) , H JE VOUS DESHABILLE LES PRIX , (Marque figurative)


S.E.D. (S.A.) Société Européenne de Distribution - Lutzelbruck, 67400 GEISPOLSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Publicité et affaires et notamment activités de publicité dans le domaine de la grande distribution;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;publicité destinée plus particulièrement à la distribution en grandes surfaces;publicité sur le lieu de ventes;publicité par prospectus, affiches, panneaux. publicité radiophonique et télévisuelle.