Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.E.D. (S.A.) Société Européenne de Distribution

Numéro de dépôt :
1500871
Date de dépôt :
24/11/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1998
Marque en couleurs, figurative de S.E.D. Société Européenne de Distribution

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) S.E.D. Société Européenne de Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.E.D. Société Européenne de Distribution domicilié(e) Lutzelbruck, 67400 GEISPOLSHEIM. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500871.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 1998.

S.E.D. Société Européenne de Distribution a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , M , L'AFFAIRE DU CORSAIRE DES LOTS DU MONDE ENTIER , DES MAGASINS QUI VOYAGENT , HMMMM , M , (Marque figurative) , H JE VOUS DESHABILLE LES PRIX


S.E.D. (S.A.) Société Européenne de Distribution - Lutzelbruck, 67400 GEISPOLSHEIM. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Publicité et affaires et notamment activités de publicité dans le domaine de la grande distribution;aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires;publicité destinée plus particulièrement à la distribution en grandes surfaces;publicité sur le lieu de ventes; publicité par prospectus, affiches, panneaux.