(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) S.E.D. Société Européenne de Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500871.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 novembre 1998.
S.E.D. Société Européenne de Distribution a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19