Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRAY COLOR SEDPA
S.E.D.P.A.-Belgique, société de personnes à responsabilité limitée de droit belge, rue Vanderkindere 540, UCCLE (Belgique).

Numéro de dépôt :
1237296
Date de dépôt :
30/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/1993

Présentation de la marque SPRAY COLOR SEDPA

Déposée le 30 mai 1983 par la société S.E.D.P.A.-Belgique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPRAY COLOR SEDPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société S.E.D.P.A.-Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque SPRAY COLOR SEDPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRAY COLOR SEDPA est expirée depuis le 30 mai 1993.


S.E.D.P.A.-Belgique, société de personnes à responsabilité limitée de droit belge, rue Vanderkindere 540, UCCLE (Belgique). - Belgique


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants; résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.